mercredi 8 décembre 2010

Quand les révisions montent à la tête

Quelques uns de mes amis seraient contents de lire ces lignes (et le premier d'entre eux, celui qui partage -parfois, sûrement trop peu au vu des conventions amoureuses traditionnelles- mes nuits) car voilà, c'est un fait: la réforme constitutionnelle de 2008 voulue par notre bienaimé Président est quand même une œuvre forte, une belle réalisation à mettre à son crédit. Alors, le traître politique, ministre de la culture des grandes heures mitterrandiennes, a bien fait de la voter cette réforme. N'empêche aussi que l'opposition de gauche sait se montrer idiote et partisane plus que de raison. Et c'est regrettable.

Je ne dis pas qu'il n'y a pas un peu de poudre aux yeux dans cette réforme (on confie pleins de contre-pouvoirs à des personnes qui sont en fait nommées par le Président lui-même, c'est risible) mais elle est vraiment ce qu'elle prétend être: un changement dans le bon sens. Je sais bien que la gauche, sans Sénat, ne peut pas mener de réforme constitutionnelle (sauf à passer par le référendum, ce qui n'est pas une mince affaire ; et je ne crois pas, pour ma part, aux vertus de l'appel au peuple. On voit ce que ça a donné pour la Constitution Européenne ; on l'attend encore le fameux "plan B" tant vanté par les nonistes) mais quand même, Lui au moins l'a faite. Grosso modo, je reste toujours aussi émerveillé devant la Question Prioritaire de Constitutionnalité et je me range petit à petit dans le camp de ceux qui veulent un maintien de la Ve République alors qu'il y a encore quelques années, je me serais damné pour une VIe République. Tout ça pour dire que c'est cette réforme que je retiendrai du premier quinquennat (ouais, je mise sur un second) de l'homme protégé contre le lancé intempestif (cf., pour comprendre la mauvaise blague de juriste, l'arrêt CE 1995 Commune de Morsang-sur-Orge).

De celui de son prédécesseur, j'ai toujours retenu la fin du service militaire -même des trois jours-. Une bénédiction, me semble-t-il. Même la journée d'appel à la défense m'a paru interminable. Des vidéos de propagande pour l'arme nucléaire, des tests idiots visant à repérer les attardés et à leur faire signer vite fait quelques papiers pour un engagement futur. Je me souviens du mauvais steak haché (je déteste ça, les steaks hachés, tout comme la viande rouge d'ailleurs) et des mauvaises frites. Je me souviens de mon voisin de table, en face, qui voulant découper avec force son steak avait fait valser toutes ses frites en dehors de son assiette. Du rire contenu que nous avions eu et du rire gargantuesque qu'on avait déployé à la sortie de cette maudite cantine.

De la cohabitation, je garde une idée de calme et d'insouciance. L'étreinte du travail familial desserrée, des vacances à la montagne (jamais au ski, hélas), l'arrivée d'Internet... Puis je me souviens de cet écrasement sécuritaire, de la peur qui m'étreignais quand je rentrais seul en bus du collège, quand la nuit était noire, quand les phares de certains véhicules étaient encore jaunes, quand j'étais un petit garçon frêle et fébrile.

Toute façon, c'est pas parce que je perds mes cheveux, que j'étudie des choses de grandes personnes que je ne suis plus un petit garçon frêle et fébrile. C'est juste que, maintenant, quand je ne me contrôle pas je parle comme dans les livres du XIXe et que je vacille d'émotion à l'écoute d'une tragédie lyrique.

35 commentaires:

Audrey a dit…

J'avoue, j'ai passé les longs paragraphes du début. Je les réserve pour mes longues soirées oisives d'hiver.

S./G.C a dit…

"(on confie pleins de contre-pouvoirs à des personnes qui sont en fait nommées par le Président lui-même, c'est risible)"
Ce n'est pas "risible", c'est inadmissible.
Malgré ça, effectivement, c'est l'une des rares réformes justifiable.
Pour le service militaire, et bien que je m'en sois fait exempter, je ne suis pas sûr que c'est une bonne chose : il n'y a plus aucun brassage social et ça aboutit à ce que l'on constate jour après jour, une société divisée, une coexistence de moins en moins pacifique.
Je suis, moi, toujours attaché à une VIe République; ça va vous surprendre, mais l'élection du président au suffrage universel (quel qu'il soit, hein !)me semble, en ces temps de règne des médias, négative.
Enfin, "C'est juste que, maintenant, quand je ne me contrôle pas je parle comme dans les livres du XIXe et que je vacille d'émotion à l'écoute d'une tragédie lyrique."
ça, ça me fait jubiler, eh, eh...

Al West a dit…

Tu pers tes cheveux pour une journée passée sous les drapeaux, les miens, tondus sous les mêmes (durée : un an, et oui mon bon meussieu çanourajeunipatouça) ont tout repoussé. Comprenne qui peut ^^

Kynseker a dit…

@ Audrey: m'en fiche, moi j'ai rien fait pendant un an et en plus je vivais à Prague !

@ Sylv: en vérité, vous êtes le député communiste qui avait déposé l'amendement visant à faire élire le Président par les assemblées ? Je n'osais le dire, mais je suis également pour la fin de l'élection directe du Président par les citoyens.

@ AlWest: non, moi il s'agit d'une calvitie précoce ! L'armée aurait pu camoufler cette dégradation esthétique...

Florent a dit…

Ah, très cher, je vais devoir vous décevoir, mais la QPC n'est pas aussi merveilleuse qu'on pourrait le croire. Depuis son entrée en vigueur son nombre est ridiculement bas à cause des filtres successifs des juridictions de première instance puis des hautes cours... Et dans la grande majorité des cas, le CC a déclaré conforme à la Constitution les textes qui lui étaient soumis.

Quand à la réforme en elle-même, Hassen nous avait donné de très bons articles du JCP qui la critiquaient assez bien.

Mais bon, pour une fois que tu es optimiste, je ne vais pas te décourager : )

Kynseker a dit…

Non mais elle est géniale cette QPC, je l'ai étudiée plus qu'en détail et je trouve tous les dispositifs géniaux. Les filtres sont très bien (susceptibles de recours, dans certains cas) et si les lois sont conformes, elles sont conformes c'est tout. Rappelons que ce ne sont pas les membres habituels qui traitent de ces questions mais des juristes spécialisés du CC.

Quant à ta perfidie finale, même si elle est fondée, tu seras châtié pour ton insolence.

Florent a dit…

Tu es bien sûr que ce ne sont pas les sages qui traitent des QPC ? o_O Pourtant les décisions sont bien rendus par eux...

Tu as bien entendu des rapporteurs qui présentent l'affaire et recherchent les jurisprudence, mais la réflexion finale et la décision appartiendront toujours aux membres.

(Si ce que tu dis est vrai je serai très surpris...)

Kynseker a dit…

D'après mon prof de constit, qui est administrateur du Sénat, ils ont mis en place une groupe spécialisé et les sages se contentent de parapher la décision...

Florent a dit…

Ok. C'est un peu comme dans les juridictions administratives en fait...

En tout cas on peut maintenant voir Jean-Louis et tous ses copains bavarder joyeusement : http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/videos/toutes-les-videos.48281.html.

Bashô a dit…

Florent> Oui et non. être rapporteur dans une juridiction administrative n'est pas la même chose que de l'être au Conseil Constitutionnel.

1) Que ce soit au sein d'un TA, d'une CAA ou du CE, les membres sont tous des juristes ayant une bonne connaissance des arcanes du droit admnistratif. Ils sont en principe capables de lire avec un esprit critique les observations des parties. Le rapporteur, qui est membre de la section de jugement, analyse le dossier, les observations des avocats et en fait un rapport avec une proposition d'arrêt. Et il participe aux délibérations avec droit de vote.

2) Les membres du CC ne sont pas tous des juristes, et beaucoup ayant fait du droit sont loin d'être des juristes de haut vol. Ils sont choisis sur des critères politiques, et on recherche plutôt un "sens politique". La comparaison avec la Cour Suprême des EU est instructive : les justices ne cachent pas leurs opinions politiques et philosophiques mais ils sont tous de très grands juristes. Ainsi justice Thomas a une philosophie plutôt minoritaire (les droits des états vs fédéralisme pour faire court) mais sa pensée est solide, consistente et subtile.

Chez nos sages, il y a très peu ayant une réelle pointure intellectuelle. Je ne vois en fait que G. Canivet qui pourrait soutenir la comparaison. R. Denoix de Saint-Marc est un bon juriste mais il ne vaut pas, par exemple, Bruno Genevois.

Bref, au CC il y a une équipe de rapporteurs issu de divers grands corps comme les administrateurs de l'AN, les conseillers d'état etc ayant une solide connaissance en droit admnistratif, parlementaire, financier etc. Comme le rapporteur des juridictions administratives, ils analysent le dossier et proposent des solutions. Mais ils n'ont pas droit de vote et ne sont pas censés intervenir lors des délibérations. Ce sont un peu les soutiers du CC qui font tourner la machine et ne rend pas les sages trop ridicules.

Et c'est là où tu as raison. En général, les sages se contentent de parapher la décision sauf pour les dossiers "sensibles" et "politiques" comme la loi sur la burqa qui est un détritus juridique ou l'histoire des comptes de campagne en 95.

Je ne cache pas que je préferais un vrai tribunal constitutionnel comme chez nos amis allemands.

Kynseker a dit…

Je vois que tu es plus renseigné que moi. Enfin, tu confirmes ce que je pensais. Merci :-)

Sinon, Florent est en stage en TA, amoureux de sa rapporteur public :-D

Bashô a dit…

Florent> C'est vrai? :-) Un de mes fantasmes est de sortir avec un rapporteur public du CE ;-)

Bashô a dit…

J'oubliais une chose. Pour le CC, un personnage joue un rôle bien plus important que ce que disent les textes; le secrétaire général. Il ne fait pas partie des sages mais il assiste à toutes les délibérations et donne son avis sur les dossiers avec le rapporteur. C'est pour ça que des constitutionnalistes disent mezza voce qu'il y a en fait dix personnes au CC et que son président en est aussi le secrétaire général :-D.

Kynseker a dit…

Je vois que tu es dans toutes les confidences. J'ignorais totalement ce rôle prépondérant du secrétaire. Je mettrai ça dans ma copie, si j'ai une mauvaise note, tu en paieras les conséquences !

Florent, tu sais ce qu'il te reste à faire pour finir tes vieux jours avec un prince charmant énigmatique... Dommage que tu haïsses le droit public !! :-D

Bashô a dit…

Kynseker> Sur le secrétaire général, je te conseille "Un acteur spécifique du procès constitutionnel : le secrétaire général du Conseil constitutionnel" d'Alexandre Ciaudo publié dans la revue française de droit constitutionnel 2008/1 n° 73.

Sachant que c'est toujours un conseiller d'état, cela souligne une certaine prééminence (par rapport aux autres corps de l'Etat) de l'influence du CE sur le CC. Et je pense --- mais c'est une hypothèse purement personnelle ;-) --- que ça peut expliquer en partie les réticences de la Cour de Cassation face à la QPC tandis que le CE joue le jeu. Mais ça il ne faut pas le dire en commentaire ou en dissertation ;-)

Florent a dit…

@ Bashô : je suis tout à fait d'accord avec toi sur la procédure dans la juridiction administrative et au Conseil constitutionnel (il y a juste le "R. Denoix de Saint-Marc est un bon juriste" qui me fait un peu tiquer ^^ Denoix de Saint Marc est un EXCELLENT juriste en tant qu'ancien vice-président du Conseil d'Etat).

Et aussi tout à fait d'accord avec le fantasme d'un rapporteur public du CE... En ce moment y'a le Edouard Geffray qui est sous les feux de la rampe ; il est sympa à regarder, jeune et intelligent.

@ Kynseker : j'adore ma rapporteur public ! C'est dommage qu'on n'ait pas gardé l'ancien nom de commissaire du gouvernement ; y'avait plus de panache dans l'appellation et surtout on pouvait dire LA commissaire, alors que la rapporteur ça le fait moins...

Et détrompe-toi : je ne hais (presque) plus le droit public ! D'où tout l'intérêt de faire un stage... Merci Sciences Pipo.

Bashô a dit…

Florent> Qu'il fût excellent VP, je ne le nie point. Mais le rôle d'un VP est plutôt politique; ce n'est pas un hasard si c'est souvent un ancien Secrétaire Général du Gouvernement; entre le CE, le Gouvernement et l'administration, il y a un jeu très complexe d'influence et le Vice-Président doit savoir --- disons --- surfer entre ces vagues parfois contraires. Certes on attend qu'il soit un très bon juriste : c'est le minimum pour se faire respecter des conseillers d'état mais on ne lui demande pas d'être un grand nom comme Léon Duguit. Donc je le qualifie sans hésitation de bon juriste si l'on compare à Bruno Genevois, ou --- je fais un pari sur l'avenir --- Mattias Guyomar (qui a un fan-club sur facebook!, et qui --- en plus --- est sympa à regarder http://www.cahiersdelafonctionpublique.com/demo/guyomar.png ;-) (je veux l'épouser! ))

On pourrait comparer le VP avec le préfet de la Congrégation pour la Doctrine de la Foi. On attend de lui un sens politique, de solides compétences théologiques mais on ne lui demande pas d'être une lumière comme Karl Rahner, Yves Congar. Ratzinger était l'exception qui confirme la règle.

Et je suis tout à fait d'accord avec toi, commissaire du gouvrnement était plus classe mais que veux-tu, la théorie des apparences...

Je viens de me rendre compte qu'on vient de parler sous la même note de droit constitutionnel et du sex-appeal des rapporteurs publics du CE. :-) A ce propos, de fortes mauvaises langues appellent le CE le conseil des tatas. ;-)

Bashô a dit…

Voici une meilleure photo : http://www.facebook.com/profile.php?id=1619362318

Kynseker a dit…

"Le Conseil des tatas"... Ma mère, qui me voit bien y finir, me l'a assez répété !!

Florent a dit…

Moé le Guyomar pas mal... J'avais déjà vu son fanclub sur Fb, c'est vrai que c'est rigolo ^^

En tout cas Edouard Geffray est carrément mieux je trouve : http://1.bp.blogspot.com/_KiURobx4wVI/TQKvXH9vALI/AAAAAAAAADs/ScRHpn_R8Wg/s1600/Edouard+Geffray.png.

Bashô sans être indiscret tu fais quoi comme étude ?

Bashô a dit…

Florent> Le lien ne fonctionne pas :)
Pas mal seulement. M'enfin, un conseiller d'état avec une barbe de trois jours, c'est rarissime!

Et ce n'est pas indiscret. Je termine une thèse en math. Tu es de la même promo que Kynseker?

Florent a dit…

L'image marche là ? http://nsa19.casimages.com/img/2010/12/11//101211120558564994.png

Une thèse en math ?! Waouh... Chapeau bas. Comment ça se fait que tu connaisses tant de choses sur le droit public ?

Je suis pas avec Kynseker mais à Grenoble.

Florent a dit…

Si tu aimes les conseillers d'Etat barbus, tu as aussi Frédéric Lenica : http://nsa20.casimages.com/img/2010/12/11//101211121049749951.png

(Bon ok, moins sexy, et sa bibliothèque est très mal rangée.)

Kynseker a dit…

Florent... Honey, comment peux-tu réellement trouver Edouard G attirant ? Ses chaussures sont des ecrases-merde, son costume est trop grand, et il a un air de rat de bibliothèque !

A ce compte-là, vire ta cuti et séduit définitivement ta commissaire du G !

Et comme on me l'a soufflé à l'oreille, champagne ! Première fois qu'on dépasse les 20 soubresauts, et avec du droit constit en plus. Moi qui m'attendait à avoir 0 réaction !!

Florent a dit…

Le droit constitutionnel, comme son nom l'indique, c'est hype.

Le Edouard est trop sexy : j'adore les rats de bibliothèque dans leurs costumes trop grands... Et surtout il est intelligent !

Bashô a dit…

Kynseker, on ne parle pas seulement de droit constitutionnel, mais aussi du pouvoir de séduction du droit administratif.

Florent, je ne nie pas qu'Edouard soit intelligent, sinon il n'aurait pas été rapporteur public. Mais enfin Mattias, c'est quand même Tropic, Arcelor, Perreux... Sortir avec lui, c'est sortir avec le Gadja!

Et puis si tu regardes bien, il a une vraie barbe de trois jours contrairement à Frédéric, un regard de braise (ok, c'est peut-être un effet de la photo en noir et blanc).

Tiens Grenoble? Tu es un natif? Connais-tu Vars? Et pour le droit public, c'est une très longue histoire et je ne sais pas si on aurait la place ici. Disons que c'est une histoire de famille, d'amis et d'intérêt personnel.

Florent a dit…

Je n'en démords pas : Edouard est trop sex : )

Pour Grenoble, comme je viens de Montpellier, je connais pas du tout... Je finis mon stage au TA de Montpellier et je commence les cours dans la cité du Dauphiné en janvier. Je suis sûr qu'il y a de très belles ballades à faire dans les montagnes une fois que la neige est tombée.

En tout cas, si tu es aussi calé qu'en droit public que dans les autres matières, tu es bon pour l'Ena !

Bashô a dit…

Kynseker > Je te prends à témoin: si Mattias et Edouard t'invitaient à dîner le même soir, laquelle accepterais-tu?

Florent> Je connais assez bien la montagne. On peut faire de très belles balades en hiver (comme en toutes les saisons d'ailleurs) mais puis-je te conseiller vivement quelque chose? N'y vas jamais seul. Il faut toujours être avec quelqu'un qui a l'habitude de ce genre d'activité et qui connaît bien les coins. En hiver, les repères ne sont plus du tout les mêmes, on peut se perdre assez facilement et surtout la neige recouvre certains endroits dangereux...

Cela étant dit, je te conseille vivement le parc des écrins. Mais je ne suis pas objectif : j'y passais ma prime enfance tous les étés...

Et que veux-tu faire comme carrière si ce n'est pas indiscret? Tu vises la haute fonction publique? La magistrature?

Florent a dit…

J'aimerais bien être juge administratif (ou judiciaire). J'ai presque fini mon stage au TA et ça m'a bien plus. J'essaierai de faire un stage à la cour d'appel en juin pour essayer de choisir ma voie...

Et toi ?

Tu me fais peur avec le scout obligatoire en montagne o_O Déjà que j'ai pas le sens de l'orientation. J'espère que Mappy fera l'affaire...

Bashô a dit…

Florent> Pour les chemins hyperbalisés l'hiver, il n'y a pas de problème mais pour le reste... En hiver, les repères changent et les cartes deviennent donc plus difficiles à utiliser. Par ailleurs, le temps change très vite. le mieux est de faire partie d'un club montagne de ton école.

Donc après le stage, tu vas préparer l'un des deux concours? Et qu'est-ce qui t'a bien plu lors du stage? Le droit? Les affaires? Le rapporteur public? ;-)

Quant à moi, chercheur bien sûr!

Florent a dit…

Chercheur en mathématiques, voilà qui m'a toujours interrogé (pardonne mon inculture). Mon cerveau purement et durement littéraire n'arrive pas à imaginer ce que l'on peut chercher en math... Mais good luck en tout cas !

Quand j'aurai fini mes 5 années à l'IEP (dans 1 an et demi), je vais me retrouver devant le choix crucial des concours de l'ENM, de l'Ena et du Conseil d'Etat... Pour l'instant je sais pas du tout lequel passer.

J'ai adoré ma rapporteur public (même si c'est une femme) mais je trouve vraiment exaltant de rendre la justice au nom du peuple français. Les affaires en elle-même ne sont pas des plus intéressantes (on est loin d'Arcelor), mais c'est aussi cette part du métier que j'aime bien : la justice de proximité, rendre un service public de qualité pour tous...

Kynseker a dit…

@ Bashô: je prends (sic!) Matthias, bien sûr...

Mais je promets à Edouard de faire droit à sa demande dans un délai raisonnable...

:-D

Florent a dit…

Partagez-vous Mattias-le-barbu, moi je prends le bel Edouard.

Bashô a dit…

Kynseker> Merci de ton soutien! Et idem pour Edouard...

Florent> Mais qu'as-tu contre les barbus? :-D

Pour le CE, tu veux dire le concours des conseillers des TA?

Pour avoir une idée de la recherche en mathématiques, je te conseille l'excellent http://images.math.cnrs.fr/ Il y a en particulier un très bon article d'une collègue sur le domaine sur lequel je travaille mais Kynseker te transmettra (s'il le veut bien sûr!) le lien car il y a relativement peu de mathématiciens qui travaillent dessus en France... Mais déjà on peut consulter un papier sur Oulipo http://images.math.cnrs.fr/L-Oulipo-a-cinquante-ans,812.html , un compte-rendu d'une conférence d'Irit Dinur, très probable future médaille Fields, http://images.math.cnrs.fr/Verifier-une-preuve-la-conference,755.html mais je te (enfin vous puisque ça s'adresse aussi au propriétaire de ces lieux!) recommande en particulier : http://images.math.cnrs.fr/Que-se-passe-t-il-lorsqu-une.html qui est une belle présentation de la démarche intellectuelle en recherche mathématiques.

Florent a dit…

Je n'ai rien contre les barbus mais je trouve que le glabre Edouard est mieux que le barbu Mattias...

Oui je parle du concours complémentaire de recrutement des conseillers de TA et CAA. Par contre il va falloir que j'attende d'avoir 25 ans pour le passer.

Merci pour les sites ; je vais y jeter un oeil pour enrichir mes neurones : )